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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

1 – Préambule

NATURITAS FRANCE SAS («NATURITAS») met à disposition des internautes le site marchand www.naturitas.fr («Site Internet»), ayant pour but le commerce électronique et la vente des produits promus sur le Site Internet.

Nous vous invitons à lire et consulter nos Conditions Générales de Vente (CGV) qui régulent les conditions dans lesquelles l’utilisation du Site Internet doit être effectuée ainsi que les conditions dans lesquelles les achats électroniques doivent se réaliser. Toute commande d'un Produit proposé sur le Site Internet suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes CGV par l’Acheteur.

Les présentes CGV ont été rédigées au vu des dispositions du Code de la consommation ainsi que du Code Civil.


2 – Information Générale et Contact

Le Site Internet est édité par NATURITAS FRANCE SAS

Adresse : 7 Rue Maurice de Broglie, 66330, Cabestany

Numéro TVA : FR35831795216

RSC Perpignan : 07/09/2017, SIRET : 83179521600017

E-mail du Service Clients : info@naturitas.fr

Téléphone : 0 4 84 98 00 41 (numéro non surtaxé)

3 – Objet

Pour l'application des présentes, il est convenu que les consommateurs qui visitent le Site Internet seront dénommés «Utilisateur» et ayant validé une commande seront alors dénommé «Acheteur». Les Utilisateurs/Acheteurs et NATURITAS seront collectivement dénommés les «Parties» et individuellement dénommés «Partie».

L’objet de ces CGV est, d’une part, d’informer les Utilisateurs des conditions et des modalités selon lesquelles NATURITAS procède à la vente et à la livraison des produits proposés sur le Site Internet, et, d’autre part, de définir droits et obligations des Parties nés de la vente en ligne desdits produits. Les présentes CGV s’appliqueront, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes de produits offerts par NATURITAS sur le Site Internet.

Ces CGV seront disponibles à tout moment sur le Site Internet et pourront faire l'objet de modifications par part de NATURITAS, les CGV applicables étant celles en vigueur sur le Site Internet à la date de passation de la commande par l’Acheteur.

Les présentes CGV sont complétées par la politique de confidentialité et de la politique de cookies.


4 – Formalisation de l’achat et commandes


Prix

Les prix sont indiqués en Euros et sont valables en France métropolitaine. Ils tiennent compte d'éventuelles réductions, ainsi que de la T.V.A., applicables au jour de la commande. Les prix indiqués sur le Site Internet sont garantis jusqu'à la date de réalisation de l’achat et pourront être modifiés par NATURITAS de façon préalable à l’achat.

Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de traitement, de port et d'emballage qui seront facturés en sus. Lesdits frais seront indiqués avant que l'Acheteur n'enregistre la commande.

Frais applicables aux différents modes de livraison disponibles :

• livraison standard en point relais (Mondial Relay) : 4,99€ pour toute commande inférieure à 49€/ gratuite à partir de 49€ de commande (incluant les réductions et codes promos).

• livraison standard à l'adresse de votre choix (Colis Privé) : 5,99€ pour toute commande inférieure à 59€/ gratuite à partir de 59€ de commande (incluant les réductions et codes promos).

• livraison à l'adresse de votre choix (Chronopost) : 8,99€ pour toute commande inférieure à 79€/ gratuite à partir de 79€ de commande (incluant les réductions et codes promos).

Les envois à domicile ne sont pas applicable à destination de la Corse.


Nous nous réservons le droit, ce que l'Utilisateur accepte, de modifier ces prix à tout moment mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité desdits Produits.


Produits

Les Produits proposés à la vente par NATURITAS sont ceux qui figurent sur le Site Internet, au jour de la consultation du Site Internet par l'Utilisateur et dans la limite des stocks disponibles.

Conformément à la réglementation en vigueur, l'Utilisateur aura la possibilité, avant d’effectuer la commande, de connaître sur le Site Internet les caractéristiques fondamentales des produits qu'il souhaite acheter.

Les produits seront conformes aux exigences de la législation française en vigueur. NATURITAS n'assume aucune responsabilité en cas de non-respect de la législation du pays autre que la France où le produit devait être livré (par exemple en cas d'interdiction de produit, etc.). L'Acheteur se doit de vérifier auprès des autorités locales des pays autres que la France, les conditions exigées de livraison des produits, ainsi que les limites applicables à l'importation et à l'utilisation des produits et services qu'il souhaite acquérir.

Pour toute question concernant les produits et leur utilisation, l’Acheteur pourra contacter le Service Client de NATURITAS en appelant au 04 84 98 00 41 (numéro non surtaxé)


Disponibilité

Les Produits disponibles à la vente par NATURITAS sont ceux qui figurent comme tel sur le Site Internet. En cas d'indisponibilité de l'un des Produits, l'Acheteur en sera informé dès que possible.

En cas d’annulation totale de la commande :

-         L’Acheteur sera remboursé sans délai et au plus tard dans les trente (30) jours du paiement des sommes qu’il a versées.

-         Le Service Client contactera l'Acheteur pour l'informer de l'annulation de sa commande et lui offrir la possibilité de la renouveler en choisissant d’autres produits disponibles ou de se faire rembourser sans délai et au plus tard dans les trente (30) jours du paiement des sommes qu’il a versées.



En cas d’annulation partielle de la commande :

-         La commande de l'Acheteur sera validée et le montant total de la commande sera débité de son compte bancaire.

-         Les produits disponibles seront livrés.

-         L'Acheteur sera remboursé du prix du produit demandé qui n'était pas disponible dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours du paiement des sommes qu’il a versées.

Il est d'ores et déjà précisé que NATURITAS se réserve la possibilité de substituer le(s) Produit(s) indisponible(s) par un (des) Produit(s) similaire(s), de valeur au moins équivalente. S'il ne souhaite pas conserver le(s) Produit(s) substitué(s), l'Acheteur aura la possibilité d’exercer son droit de rétractation.


Droit de rétractation

En application des dispositions des articles L. 121-21 et suivants du Code de la consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables pour exercer son droit de rétractation pour retourner le(s) Produit(s) qu'il a commandé(s), sans avoir à motiver sa décision. Ce délai de rétractation expire quatorze jours après le jour de réception du (des) Produit(s) commandé(s). Pour exercer le droit de rétractation, l'Acheteur devra notifier sa décision de rétractation a NATURITAS au moyen d'une déclaration dénuée d'ambigüité (par exemple, lettre envoyée par la Poste ou courrier électronique). Le droit de rétractation ne peut pas être exercé notamment « pour les contrats (...) de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ». Le consommateur ne supporte que les coûts directs de renvoi des biens. La responsabilité du consommateur peut être engagée en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des biens.

Par conséquent, l’Acheteur devra renvoyer le(s) Produit(s) complet(s), non utilisé(s), dans son (leur) conditionnement d’origine intact(s). L’Acheteur doit contacter le service clients pour connaître la procédure lui permettant le renvoi du (des) Produit(s) sans frais. L'Acheteur veillera à joindre à son colis le numéro de sa commande et un bordereau de transport à coller sur le colis.


Enregistrement d’une commande

Si l'Utilisateur souhaite passer commande, il sera entendu qu’il accepte les présentes CGV ainsi que les conditions générales d’utilisation du site Web, les dispositions de la politique de confidentialité et de la politique de cookies. L’Acheteur choisira les différents Produits auxquels il porte un intérêt, et manifestera ledit intérêt en cliquant sur la case « Acheter maintenant».

Sur le Site Internet, à tout moment, l'Utilisateur pourra :

• obtenir un récapitulatif des Produits qu'il a sélectionnés, en cliquant sur son panier ;

• poursuivre sa sélection de Produits ;

• terminer sa sélection de Produits et commander ces Produits en validant son panier et en cliquant sur « Aller au paiement» ou «acheter maintenant» .

Pour commander les Produits qu'il a ainsi choisis, tout Utilisateur devra s'identifier, soit en saisissant son adresse e-mail et son mot de passe confidentiel, s'il a déjà créé son compte, soit en cliquant remplissant les champs indiqués des « renseignements personnels ».

Dans cette dernière hypothèse, l'Utilisateur devra remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, adresse postale. En outre, l'Utilisateur devra fournir son adresse e-mail et un mot de passe de son choix qui lui sera personnel et confidentiel et dont il aura besoin pour s'identifier ultérieurement sur le Site Internet.

L'Utilisateur est informé et accepte que la saisie de ces deux identifiants vaut preuve de son identité et manifeste son consentement.

Une fois l'Utilisateur identifié, un bon de commande apparaîtra à l'écran, récapitulant : la nature, la quantité et le prix des Produits retenus par l'Utilisateur, ainsi que le montant total de la commande, les frais de livraison, les coordonnées de l'Utilisateur, et l'adresse et le délai de livraison des Produits. L'Utilisateur pourra choisir le mode de paiement qu'il souhaite, parmi ceux proposés par NATURITAS.

Lorsqu'il aura validé son mode de paiement sur le Site Internet (le cas échéant avec la fourniture de son numéro de carte et la date d'expiration) il sera envoyé à l’Acheteur un e-mail de confirmation lors de l'enregistrement de sa commande.


5- Paiement

Après avoir pris connaissance de l'état de sa commande, et une fois que l'ensemble des informations demandées aura été complété par l'Utilisateur, ce dernier :

• soit cliquera sur le mode de paiement choisi pour confirmer définitivement sa commande ;

• soit cliquera sur le bouton lui permettant de modifier son panier et/ou les informations relatives à ses coordonnées personnelles.

En cliquant sur le bouton de mode de paiement, l’Utilisateur doit, avant de poursuivre l’opération, prendre connaissance des présentes CGV, puis confirmer son accord sur l’ensemble des présentes CGV, au moyen d’une action de confirmation d’acceptation mise en œuvre par le Site Internet (par exemple, en cochant une case).

Une fois la confirmation des CGV dûment acceptées par l’Utilisateur, celui-ci pourra alors effectuer son règlement par carte bancaire. L’Utilisateur devra transmettre son numéro de carte bancaire, suivant le type de cette dernière, la date d'expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).

Le serveur de la Banque fait l'objet d'une sécurisation par cryptage de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement. A aucun moment les données bancaires de l'Utilisateur ne transiteront sur le système informatique de NATURITAS.

La commande est valablement enregistrée une fois que l’Acheteur a pu vérifier le détail de sa commande et son prix total, qu’il a pu corriger les éventuelles erreurs, et qu’il a validé sa commande. L'Utilisateur devient alors Acheteur.

Le bon de commande sera enregistré sur les registres informatiques de NATURITAS, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable, et sera considéré comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.


6- Réserve de propriété

NATURITAS conserve la propriété du (des) Produit(s) commandé(s) jusqu’au complet encaissement et parfait paiement du prix et des accessoires en ce inclus les frais de livraison. En cas d’incident de paiement, l’Acheteur s’engage à restituer à NATURITAS le (les) Produit(s) éventuellement reçus, et ce, sans délai et à première demande.


7- Livraison

NATURITAS adresse un avis d'expédition lors de l'envoi du colis.

Les Produits commandés par l'Acheteur seront livrés uniquement en France Métropolitaine, à l'adresse indiquée par ce dernier sur le bon de commande. Une commande ne peut être associée qu'à une seule adresse postale. Si vous souhaitez envoyer le même colis à plusieurs adresses, vous devrez créer une commande pour chacune des adresses concernées.

Les commandes passées sur le site Internet sont expédiées et livrées les jours ouvrables (du lundi au samedi, sauf jours fériés) par Chronopost ou Mondial Relay

Les commandes effectuées le samedi et le dimanche seront traitées le lundi suivant.

Vous trouverez ci-dessous les options de livraison disponibles sur www.naturitas.fr :

• Livraison standard à l'adresse de votre choix : livraison prévue en 2 jours ouvrés, après expédition de votre commande

• Livraison en point relais : livraison prévue en 3 jours ouvrés, après expédition de votre commande


8- Garanties légales

Indépendamment de toute garantie commerciale pouvant être accordée à l’Acheteur, NATURITAS est tenu vis-à-vis de l’Acheteur :

De la Garantie légale de conformité :

Article L. 211-4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L. 211-5 du Code de la consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L. 211-12 du Code de la consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Par ailleurs, il est rappelé à l’Acheteur que « Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. (…) Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué» (article L.211-7 du Code de la consommation).

De la Garantie relative aux défauts de la chose vendue

Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

Article 1648 alinéa 1 du Code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

Délais et modalités d’exercice des garanties légales

Toute réclamation formulée après les délais de deux ans prévus aux articles L. 211-12 du Code de la consommation et 1648 alinéa 1 du Code civil précités sera rejetée.

Si le(s) Produit(s) livrés s’avérai(en)t du point de vue de l’Acheteur, non-conforme(s) ou présentai(en)t un (des) vice(s) caché(s), l’Acheteur devra contacter le Service Clients à l’adresse info@naturitas.fr pour lui signifier la non-conformité ou le vice caché du Produit.

Le Service Clients indiquera à l’Acheteur la procédure à suivre pour procéder à l’expédition des Produits.

Les éventuels frais de retour engagés par l’Acheteur seront remboursés par NATURITAS.

A réception du(s) Produit(s) et après examen de la demande et du (des) Produit(s), si le caractère non-conforme ou défectueux du (des) Produit(s) était avéré, il sera alors procédé comme suit :

Garantie légale de conformité : Il sera procédé à la réparation ou au remplacement du bien, au choix de l'Acheteur, sous réserve des dispositions des articles L. 211-9 et L. 211-10 du Code de la consommation.

Garantie relative aux défauts de la chose vendue : Il sera procédé conformément aux articles 1644 à 1646 du Code civil.

 

9- Force majeure

NATURITAS ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure.

Seront considérés comme cas de force majeure les événements remplissant les critères fixés par la jurisprudence et les lois en vigueur.

En présence d'un événement constitutif de force majeure, NATURITAS en avisera l'Utilisateur/Acheteur dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la survenance ou la menace de cet événement.

Les Parties conviennent qu'elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure.

Au-delà d'un délai d’un (1) mois d'interruption pour cause de force majeure, NATURITAS pourra ne pas honorer la commande, à charge pour elle de rembourser l'Acheteur le cas échéant.


10- Non-validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non-valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.


11- Intégralité du contrat

Les présentes CGV et le récapitulatif de commande transmis à l'Acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les Parties.

En cas de contradiction entre ces documents, les présentes CGV prévaudront.


12- Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes CGV et les relations contractuelles entre NATURITAS et l'Acheteur sont soumises au droit français.

Tout litige résultant de la formation, de l’interprétation ou de l’exécution du présent contrat sera soumis aux tribunaux français compétents ou à toute autre autorité judiciaire compétente.


13- Contact Service Clients

Pour toute question relative à un achat effectué sur le Site Internet, l’Acheteur a la possibilité de contacter le Service Clients de la façon suivante :

• Par téléphone au 04 84 98 00 41

• Par mail : info@naturitas.fr


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